Le logiciel de veille
réglementaire qui
transforme l’information juridique en décisions opérationnelles.
Chaque année, des milliers de textes réglementaires, normatifs et techniques sont publiés en santé et sécurité des personnes, sécurité des aliments et environnements. Pourtant, seule une partie d’entre eux concerne réellement votre activité. CEBIOS Veille centralise les évolutions réglementaires, les analyse et les organise afin que vos équipes puissent identifier rapidement leurs obligations et concentrer leur temps sur leur mise en application. Développé par nos juristes et notre équipe technique, l’outil associe l’automatisation d’une plateforme digitale à l’expertise humaine.
Une expertise juridique
HSE avant d’être un logiciel
de veille réglementaire.
Une veille réglementaire ne consiste pas à diffuser automatiquement des textes publiés au Journal officiel. Elle consiste à comprendre leur portée, identifier les organisations concernées, analyser leurs conséquences et permettre une mise en application cohérente. Chez CEBIOS, chaque évolution réglementaire est analysée par nos juristes avant d’être intégrée à la plateforme. Le logiciel accélère l’accès à l’information, l’expertise permet de l’interpréter.
Veille réglementaire
santé-sécurité des
personnes.
Les obligations relatives à la santé et à la sécurité des personnes évoluent continuellement au rythme des nouvelles réglementations, recommandations techniques et exigences de prévention. CEBIOS Veille rassemble les textes concernant les risques professionnels, les équipements de travail, les risques chimiques, les équipements de protection individuelle, les ATEX ou encore les systèmes de management de la santé et de la sécurité. Chaque évolution est analysée par nos juristes afin d’en faciliter la compréhension et son application.
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Veille réglementaire
sécurité des aliments.
Les exigences applicables à la sécurité des aliments sont influencées par les évolutions réglementaires, les référentiels de certification et les connaissances scientifiques. CEBIOS Veille centralise les textes relatifs au Paquet Hygiène, HACCP, à l’étiquetage, à la gestion des rappels et retraits, aux matériaux au contact des denrées alimentaires, aux contaminants ou encore aux référentiels IFS, BRCGS et ISO 22000. Les commentaires de nos juristes permettent d’identifier rapidement les évolutions ayant un impact sur vos activités.
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Veille réglementaire
environnement/énergie.
Les exigences environnementales et énergétiques concernent aujourd’hui une grande diversité d’organisations. CEBIOS Veille regroupe les textes relatifs aux ICPE, à l’IED, aux BREF, aux déchets, à l’eau, aux émissions atmosphériques, à la performance énergétique ou encore aux référentiels ISO 14001 et ISO 50001. Chaque évolution est intégrée à votre référentiel réglementaire afin d’en faciliter l’interprétation et la mise en application.
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CEBIOS Veille : une veille
réglementaire adaptée
à votre organisation.
Moteur de recherche
réglementaire.
Retrouver une information réglementaire ne devrait jamais être une perte de temps. Notre logiciel de veille réglementaire hse intègre un moteur de recherche permettant de retrouver rapidement un texte par mot-clé, numéro, catégorie, domaine ou date de publication. Les résultats sont organisés dans une base documentaire structurée afin de faciliter les recherches quotidiennes et l’accès aux informations réglementaires.
Actualités réglementaires et
lettre mensuelle.
Les évolutions réglementaires sont intégrées quotidiennement à la plateforme et regroupées chaque mois dans une lettre réglementaire adressée à vos équipes. Vous identifiez rapidement les nouveautés susceptibles d’avoir un impact sur votre activité sans avoir à consulter plusieurs sources d’information. L’application d’un texte réglementaire nécessite parfois de prendre en compte son contexte technique. Nos juristes hse mettent également à disposition des utilisateurs de l’outil de veille réglementaire des références normatives et scientifiques afin d’apporter les éléments utiles à la compréhension des exigences réglementaires et de leurs évolutions.
La veille réglementaire
accessible.
CEBIOS Veille est accessible depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone (IOS et Android) afin de consulter votre référentiel réglementaire, rechercher un texte ou retrouver une analyse juridique où que vous soyez. Les informations restent disponibles à tout moment pour accompagner les équipes sur le terrain comme au bureau. Certaines situations nécessitent une analyse spécifique ou une interprétation adaptée à votre contexte. Nos juristes restent disponibles quotidiennement afin de répondre à vos questions et vous accompagner dans l’application des exigences réglementaires.
CEBIOS Veille : un outil de
veille réglementaire sécurisé.
Votre référentiel réglementaire et les informations associées à votre organisation sont hébergés dans un environnement sécurisé. Les accès sont réservés aux utilisateurs autorisés afin de garantir la confidentialité et l’intégrité de vos données.
Comment mettre en place une
veille réglementaire hse avec
CEBIOS Veille ?
Mettre en place une veille réglementaire hse consiste à identifier les textes applicables à son activité, suivre leurs évolutions et s’assurer que chaque nouvelle exigence est correctement comprise avant d’être mise en application. Chez CEBIOS, cette démarche repose sur une méthode structurée permettant de conserver un référentiel réglementaire fiable et adapté à chaque organisation.
1. Définir le périmètre
réglementaire.
La première étape consiste à définir le périmètre réglementaire de votre activité. Votre référentiel est construit à partir de vos installations, activités, certifications et obligations spécifiques afin de ne suivre que les textes réellement applicables.
2. Suivre les évolutions
réglementaires.
Les nouvelles publications et modifications réglementaires sont analysées par nos juristes puis intégrées à votre référentiel réglementaire. Les actualités et la lettre réglementaire permettent d’identifier rapidement les évolutions ayant un impact sur votre activité. Les analyses de nos juristes permettent d’identifier les échéances associées et les conséquences opérationnelles pour votre activité.
3. Suivre votre conformité
réglementaire et mettre en
œuvre les actions.
La veille réglementaire prend tout son sens lorsqu’elle conduit à des décisions concrètes. CEBIOS Veille est avant tout un logiciel de conformité réglementaire car il recense non seulement les textes qui vous concernent mais vous permet d’identifier votre conformité à ces nouvelles exigences. Les évolutions identifiées peuvent être intégrées à vos procédures, faire évoluer vos pratiques ou donner lieu à une mise en conformité grâce à d’autres outils de la suite digitale CEBIOS comme CEBIOS Audit et CEBIOS Amélioration.
FAQ
Quelle est la différence entre une veille réglementaire et une simple base documentaire ?
Une base documentaire permet de consulter des textes. Une veille réglementaire permet d’identifier les évolutions qui concernent réellement votre activité, d’en comprendre les impacts et d’adapter votre référentiel en conséquence.
Comment CEBIOS sélectionne les textes réglementaires qui me concernent ?
Nos juristes construisent un référentiel réglementaire personnalisé à partir de vos activités, de vos installations, de vos certifications et de vos obligations afin que seuls les textes pertinents vous soient communiqués.
Les normes, recommandations et documents techniques sont-ils également intégrés ?
Oui. En complément des textes réglementaires, CEBIOS Veille peut intégrer des normes, recommandations professionnelles, documents scientifiques ou techniques selon vos besoins.
Puis-je être accompagné pour interpréter une nouvelle réglementation ?
Oui. Nos juristes et consultants peuvent vous accompagner dans l’analyse des nouvelles exigences et répondre à vos questions afin de faciliter leur mise en œuvre.
La plateforme est-elle accessible sur smartphone et tablette ?
Oui. CEBIOS Veille est accessible depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone afin de consulter votre veille où que vous soyez.
