Bilans annuels 2024 de notre veille réglementaire : un grand merci pour votre participation !

Ces réunions annuelles de synthèse, qui se sont déroulées toutes les trois en visio, avaient pour but de vous présenter les nouveautés réglementaires de l’année 2023 pour les 3 domaines de notre outil de veille: Santé et Sécurité des personnes, Environnement et énergie et Sécurité des aliments. 

Ci-dessous un bref récapitulatif de ces deux matinées et de ces 3 réunions, avec un rappel du nombre de textes qui ont été ajoutés sur notre outil de veille réglementaire pour chacun des 3 domaines présentés précédemment.

Pour chacune des trois réunions, vous aurez accès aux supports qui ont été utilisés par nos juristes pour vous présenter ces différentes nouveautés. Cela vous permettra de vous remémorer les informations présentées durant ces réunions et d’avoir une petite piqûre de rappel sur les textes qui ont marqué l’année. Pour celles et ceux qui n’ont malheureusement pas pu y participer, cela vous permettra d'accéder directement à cette synthèse et de découvrir l'ensemble des nouveautés qui ont marqué l’année 2023 !

Tout d’abord, rappelons l’objectif et l’intérêt de ces réunions.

Pendant ces réunions, nos juristes vous présentent les principales nouveautés réglementaires de l’année dans chacun de nos 3 domaines, ainsi que les évolutions concernant notre outil de veille réglementaire, CEBIOS VEILLE. C’est aussi l’occasion d’échanger directement avec les personnes présentes et de répondre aux questions posées.

Une synthèse donc très utile pour comprendre les grands changements réglementaires de l’année passée ! Nos bilans annuels sont ouverts à tous, que vous soyez clients de notre plateforme ou non, et durent environ 1h pour chacun des 3 domaines.

Comme l’an dernier, c’est tout d’abord la juriste Clémence PAUTOT, responsable du service juridique, qui a ouvert le bal et qui a présenté le bilan annuel pour le domaine de la Santé et Sécurité des personnes le vendredi 9 février à partir de 8h45.

Charlotte FRANCO, notre juriste spécialisée en droit de l’environnement, a ensuite repris le relais pour présenter le bilan relatif à notre domaine Environnement et énergie.

Et c’est Clémentine VALENTIN, juriste en droit du vin et des spiritueux - droit de l'agroalimentaire, qui a clôturé ces réunions le vendredi 23 février, en présentant le bilan annuel concernant le domaine de la Sécurité des aliments.

Combien de textes ont été ajoutés sur notre outil de veille réglementaire pour chacun de nos 3 domaines ?

En 2023, plus de 1843 textes ont été ajoutés par nos juristes sur CEBIOS Veille, notre outil de veille réglementaire ! Voyons ensemble combien de textes ont été ajoutés spécifiquement pour chacun de nos 3 domaines : Santé et Sécurité des Personnes, Environnement et énergie, et Sécurité des Aliments. Pour chacun d’entre eux, vous retrouverez également le texte réglementaire le plus marquant de l’année 2023.

La Santé et sécurité des personnes

Commençons tout d’abord par le premier bilan annuel à être présenté lors de ces réunions : la  Santé et sécurité des personnes. Dans ce domaine, il y a eu 125 textes ajoutés sur l’outil. À titre de comparaison, en 2022 nous en avions ajouté 218.

Concernant le texte qui a marqué l’année 2023 dans ce domaine, il s’agit du Nouveau règlement machines qui remplace la directive machines 2006/42/CE.

Retrouvez ci-dessous le support qui a été utilisé lors du bilan annuel en Santé et Sécurité des personnes avec le détail des nouveautés.

https://prezi.com/view/ARzEUVDNv8RjANxk7DYZ/

Environnement et énergie

Ensuite, pour le domaine de l’Environnement et énergie, nous avons ajouté 695 textes sur l’outil en 2023. À titre de comparaison, en 2022 nous en avions ajouté 1053.

Le texte qui a marqué l’année 2023 dans ce domaine: la valorisation des biodéchets (Loi AGEC)

Retrouvez ci-dessous le support qui a été utilisé lors du bilan annuel en Environnement et Énergie pour présenter ces nouveautés.

https://prezi.com/view/zNqaFo9rsDYusaxbet50/

Sécurité des aliments

Pour finir, pour le domaine de la Sécurité des aliments, il y a eu 1023 textes d’ajoutés sur l’outil en 2023. À titre de comparaison, en 2022 nous en avions ajouté 934.

Le texte qui a marqué l’année 2023 dans ce domaine: Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 concernant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) no 1881/2006

Retrouvez ci-dessous le support qui a été utilisé lors du bilan annuel en Sécurité des aliments résumant ces nouveautés.

https://prezi.com/view/4PVplhROPSE2OyfOln2M/

Notre équipe de juristes se tient à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant ces sujets ou pour plus d’informations concernant nos services et notre outil de veille réglementaire. N’hésitez pas à nous contacter depuis la section de contact si besoin !

Plus d’informations sur notre outil et notre prestations qui y sont associées : https://cebios-veille.fr/notre-service

Rendez-vous l’année prochaine pour notre prochaine réunion annuelle, pour faire le bilan de l’année 2024 !